[Tarn-et-Garonne] – Carte scolaire, compte-rendu du CDEN du 12 février, du CTSD du jeudi 7 février et du GT du vendredi 1 février

Vous trouverez les comptes-rendus des instances carte scolaire 1er degré qui préparent la rentrée 2019.

Compte-rendu du CDEN du mardi 12 février 2019

Déclarations préalables

Il y a eu 4 déclarations préalable: Sgen-CFDT, FCPE, FSU, Se-Unsa

Lire la déclaration du Sgen-CFDT

Déclaration CDEN fevrier 2019

Introduction par le DASEN et le préfet

Il y a eu très peu d’informations nouvelles par rapport au CTSD de la part du Dasen

Académie -1053 élèves à la rentrée prochaine et +55 postes. Cela permet d’améliorer le taux d’encadrement donc le P/E.

Pour le Tarn-et-Garonne -1100 élèves sur 5 ans si on compte 2019. On aurait pu avoir moins 45 postes. Mais on a eu plus 22 postes. Il y a eu donc un effort de 77 postes. Pour la rentrée 2019, on aurait dû avoir moins 17 postes au lieu de cela on a eu 1 poste supplémentaire.

Il est prévu pour la rentrée 2019 moins 310 élèves (donnée INSEE) mais la remontée des écoles prévoit au contraire plus 3 élèves.

Le Dasen précise que la tendance dans le Tarn-et-Garonne est une baisse des élèves: – 51 élèves, il y a 4 ans, -310 élèves à la rentrée 2019.

La population du département augmente. Nous gagnions des actifs avec des enfants en fin de scolarité. Nous allons donc perdre des enfants dans le 1er degré mais en gagner dans le second degré. 75% de la population s’installe dans le sud du département contrairement au nord ( perte de population) où il faut travailler sur des RPI digne de ce nom. Il y a un maintien de population sur l’axe de l’autoroute ( Castelsarrasin-Moissac). Le préfet demande un GT avec l’association des maires pour structurer la carte des services publics en particulier les écoles.

Tous les P/E (nombre de professeurs pour 100 élèves) des départements de l’académie augmentent. Dans le Tarn-et-Garonne, on est passé en 5 ans de 5,07 à 5,512.

Le E/C s’améliore également. Il passe de 23,7 à 22,9

Il y une amélioration des moyens pour :

Soutient à la ruralité. On aurait pu fermer 19 classes ( car en dessous du seuil) mais elles ne fermeront pas.
Dédoublement des CE1. 11 classes de CE1 dédoublées seront créées. (Année dernière 14 poste pour les CP dédoublés)
Maintient sur l’ASH. Pas besoin de création d’ULIS supplémentaire.
4 classes pourraient fermer dans des écoles bilingues elles ne fermeront pas pour cause d’occitan.

Le Dasen rappelle le déroulement de la carte scolaire. Il indique que les maires sont prévenus longtemps avant les instances des risque de fermetures. Il faut que les maires cherchent très tôt les nouveaux élèves de la rentrée prochaine.

Fermetures / ouvertures

Il y a eu 2 changement par rapport au CTSD:

Varen reste ouvert
la création d’un poste de psychologue

Voir le détail des mesures

Circonscription de Castelsarrasin

Fermetures :

Bourret
Fihnan avec -0.08 de décharge de direction
Labastide du Temple
Montbartier
Montech Sarragnac
PDMC :
- – 1 poste à Beaumont de Lomagne
- -1 poste à la Villedieu du Temple

Circonscription de Caussade

Fermetures :

Marcel Pagnol élémentaire à Caussade
Négrepelisse maternelle
PDMC :
- -1 poste Négrepelisse élémentaire

Ouverture :

Négrepelisse élémentaire avec +0.5 de décharge de direction

Circonscription de Montauban ASH

Fermetures :

Bessens avec -0.08 de décharge de direction
Grisolles
Mas Grenier

Circonscription de Montauban centre

Fermetures :

Lamothe Capdeville
Montauban :
- Aragon poste occitan
- Balès
- Dolto maternelle
- Léo Ferré élémentaire
- Malrieu Maternelle
- PDMC :
  - -1 poste à Guesde Montauban

Ouvertures :

Montauban :
- Aragon poste français
- Brel Maternelle
- Coulonge élémentaire
- CE1 dédoublés :
  - Balès (CP-CE1 dédoublés)
  - Brel
  - Centre ( transformation d’un poste ordinaire en poste CE1 dédoublé)
  - Guesde avec + 0.17 de décharge de direction
  - Lapierre
  - Malrieu avec + 17 de décharge de direction
  - Moulin 2 postes et +0.5 de décharge de direction

Autres mesures

Dispositif – de 3 ans : Transfert du dipositif de Brel Maternelle à Malrieu Maternelle
Ulis : Transfert de l’Ulis de Brel vers Ferré

Circonscription Montauban sud

Fermeture :

Montclar de Quercy avec -0.08 de décharge

Ouverture :

Orgueil avec + 0.08 de décharge

Circonscription de Valence

Fermetures :

Castelmayran
Lalanne poste ordinaire à Valence d’Agen

Ouvertures :

Lalanne à Valence d’Agen poste d’occitan
CE1 dédoublés
- Chabrié avec + 0.5 de décharge de direction
- Montbello avec + 0.17 de décharge de direction
- Sarlac CE1 dédoublé occitan

Autre mesure

Psychologue: +1

Autres informations lors des échanges

Castelmayran: Le conseil départemental demande le surseoir à la décision de fermer la classe. Les prévisions de décembre sont dépassées. Nous en serions à 109 ou 110 élèves. Le Dasen demande qu’on lui fasse remonter rapidement les inscriptions.
Les Cloutiers: D’après l’administration, il y aura 24,2 élèves par classe sur Castelsarrasin. La mairie ne veut ouvrir sur les Cloutiers. Il y aura une répartition des élèves.
Montbartier : La FCPE indique qu’il y a une zone de logistique qui devrait emmener de nouvelles embauches et de nouvelles familles. Le Dasen indique que si les enfants sont présents, il y aura ouverture.
Caussade, Marcel Pagnol: Il y a une ULIS à 13 élèves pour 9 classes. La situation est difficile et inquiétante. Le DASEN précise qu’en fonction des chiffres, on aurait pu fermer deux classes.
Maternelle Dolto, Montauban: L’école est en REP, accueil une section bilingue et une UEMA (unité d’enseignement maternelle autisme) depuis 2015. Cette UEMA a 7 élèves qui sont intégrés dans les classes une partie ou toute la journée. Ces enfants sont sensibles au bruit. A 22 élèves par classe, il est plus facile d’intégrer ces élèves que dans des classes à 27 élèves. Après un gros effort de l’équipe, l’inclusion fonctionne. En fermant une classe, cette inclusion sera plus difficile et l’IME P Soulié pourra remettre en cause l’installation de cette UE dans cette école. La FCPE se prononce également contre cette fermeture. Elle demande à titre exceptionnel de ne pas fermer la classe puisque nous sommes en présence d’un dispositif unique dans le département. Depuis plusieurs années, les prévisions pour cette école sont entre 130 et 140 écoles. Cette année, elle n’est que de 95 élèves. La mairie indique que les prévisions sont conformes à la réalité et le Dasen qu’après fermeture, nous serons qu’à 23, 5 élèves par classe.
Finhan. L’IEN indique qu’il y a une différence entre les prévisions et la réalité à la rentrée. De plus, il indique que de ne pas scolariser les TPS, ne fidélise pas la population scolaire.

Votes

Pour: 0 vote
Abstention: 6 votes ( Se-Unsa, Mairie de Montauban, Conseil Régional)
Contre: 14 votes ( Autres Maires, Conseil départemental, Sgen-CFDT, FSU)

Autres discussions

Il y a eu un vote sur le montant de l’IRL et de la DSI.

Il n’y a aucune évolution depuis 2010.

DSI: 2 808€

IRL: 2184,82€. Cela ne concerne que 2 instituteur.

Votes: la FSU et le Sgen-CFDT votent contre. Le Se-Unsa pour.

Compte-rendu du CTSD du jeudi 7 février 2019

Présents: Dasen, Secrétaire générale + 5 IEN + administratif + représentants du Sgen-CFDT, SE-UNsa et Snuipp-FSU

Absences : Mme Molinie et Mme Sans pour maladie

De même la délégation du Sgen-CFDT a été touché par la grippe. Delphine Born est absente pour arrêt maladie. Le Sgen-CFDT était représenté par Olivier Marquez-Cayla.

Introduction par le DASEN et informations générales

Académie -1053 élèves à la rentrée prochaine et +55 postes. Cela permet d’améliorer le taux d’encadrement donc le P/E.

Pour le Tarn-et-Garonne – 800 élèves sur 4 ans en constat, -1100 élèves sur 5 ans si on compte 2019. On aurait pu avoir moins 45 postes. Le département aura -310 élèves en prévision à la rentrée prochaine avec 1 poste supplémentaire.

Il y une amélioration des moyens pour :

Soutient à la ruralité. On aurait pu fermer 19 classes mais elles ne fermeront pas.
Dédoublement des CE1. 11 classes de CE1 dédoublées seront créées.
Maintient sur l’ASH. Il n’y a pas de besoin sur le premier degré mais plutôt sur le second degré.
4 classes pourraient fermer dans des écoles bilingues elles ne fermeront pas pour cause d’occitan.

L’évolution du P/E (nombre de professeurs pour 100 élèves) du département est :

2015 : 5,24

2016 : 5,29

2017 : 5,35 / National 5,35

2018 : 5,40 / National 5,51

2019 : 5,512

Le Dasen a précisé qu’à son arrivée le P/E était seulement de 5,07. Un effort a donc été fait pour le Tarn-et-Garonne.

Fermetures / ouvertures

Circonscription de Castelsarrasin

Fermetures :

Bourret
Fihnan avec -0.08 de décharge de direction de direction
Labastide du Temple
Montbartier
Montech Sarragnac
PDMC :
- – 1 poste à Beaumont de Lomagne
- -1 poste à la Villedieu du Temple

Circonscription de Caussade

Fermetures :

Marcel Pagnol élémentaire à Caussade
Marie Curie maternelle à Caussade. Plan B : Il n’y aucune fermeture à Marie Curie.
Négrepelisse maternelle
Varen
PDMC :
- -1 poste Négrepelisse élémentaire

Ouverture :

Négrepelisse élémentaire avec +0.5 de décharge de direction

Circonscription de Montauban ASH

Fermetures :

Bessens avec -0.08 de décharge de direction
Grisolles
Mas Grenier

Circonscription de Montauban centre

Fermetures :

Lamothe Capdeville
Montauban :
- Aragon poste occitan
- Balès
- Dolto maternelle
- Léo Ferré élémentaire
- Malrieu Maternelle
- PDMC :
  - -1 poste à Guesde Montauban

Ouvertures :

Montauban :
- Aragon poste français
- Brel maternelle
- Coulonge élémentaire
- CE1 dédoublés :
  - Balès
  - Brel
  - Centre
  - Guesde avec + 0.17 de décharge de direction
  - Lapierre
  - Malrieu avec + 17 de décharge de direction
  - Moulin 2 postes et +0.5 de décharge de direction

Autres mesures

Dispositif – de 3 ans : Transfert du dipositif de Brel Maternelle à Malrieu Maternelle
Ulis : Transfert de l’Ulis de Brel vers Ferré

Circonscription Montauban sud

Fermeture :

Montclar de Quercy avec -0.08 de décharge

Ouverture :

Orgueil avec + 0.08 de décharge

Circonscription de Valence

Fermetures :

Castelmayran
Lalanne poste ordinaire à Valence d’Agen

Ouverture :

Lalanne à Valence d’Agen poste d’occitan
CE1 dédoublés
- Chabrié avec + 0.5 de décharge de direction
- Montbello avec + 0.17 de décharge de direction
- Sarlac CE1 dédoublé occitan

ASH

EANA : +0.2 avec réaménagement des différents postes.

Autres informations lors des échanges

Poste de référent : +0.5 poste en septembre
Poste de psychologue : Le Dasen est plutôt enclin à créer un poste de psychologue mais il attend le bilan du séminaire du 21 mars avec l’ensemble du pôle ressource pour étudier les besoins, voir les missions…
A Verdun sur Garonne, l’offre de l’enseignement de l’occitan continue sur les 3 sites.
PEMF : pour le moment 20 supports mais 17 postes pourvus. Pas de fermeture de poste.
Montauban:
- Sur Montauban, le E/C baisse mais ne reflète pas la réalité. Montauban nord risque d’être dans une situation délicate pour accueillir tous les élèves car de nombreuses constructions sont en prévision.
- Transfert de l’ULIS de Brel vers Ferré : Le Dasen indique qu’il y a beaucoup d’arrivées d’élèves sur Jacques Brel, c’est pour cela qu’il y a le déplacement de l’ULIS même si elle existe à Jacques Brel depuis longtemps. A l’inverse, il y a une baisse d’effectifs à Léo Ferré.
- Aragon arrête complètement l’occitan comme prévu l’année dernière. L’enseignement de loccitan peut être suivi à Camille Claudel.
- Dolto maternelle. Après fermeture, il y aura seulement 95 élèves pour 4 classes. Le Dasen ferme même si l’école est en REP et a une unité autiste maternelle. L’école a fait des efforts cette année, mais il est difficile de scolariser des occitans.
- Scolarisation obligatoire à partir de 3 ans. Il y aurait environ 400 élèves à scolariser mais le Dasen indique qu’il est compliqué de prévoir les conséquences sur cette scolarisation. Le Dasen sera donc prudent. Pour rappel, les enfants devront être scolarisés en septembre de l’année de leur 3 ans.
Montbeton maternelle. Elle est chargée avec plus de 28 élèves par classe mais en dessous des seuils. Compte tenu de la sociologie de la population scolaire, le Dasen ne fera pas d’ouverture et donc de traitement de faveur.
Les Cloutiers. La mairie ne veut pas ouvrir dans cette école. Rééquilibrage avec l’école Marie Curie à Castelsarrasin. Marie Curie était en situation de fermeture.
Labastide du temple et les Barthes. L’IEN a rencontré les 2 maires pour étudier un rapprochement pour cause de baisse d’élèves. Le maire de Labastide du Temple entend cette option contrairement au maire des Barthes qui est plus réticent. La réflexion a porté aussi sur la présence d’une ULIS dans une école à 5 classes à Labastide du Temple.
Montbartier. Le Dasen ferme même si de nouveaux lotissements sont en cours d’achèvement et que la situation sur le plan de l’emploi favorise la venue de nouvelles populations. A voir dans les prochaines années.
Varen. Le maire était prévenu d’un risque de fermeture depuis longtemps. Il a autorisé l’installation d’une école hors contrat. Mais 9 élèves sont en cours d’inscription. Probablement comptage à la rentrée.
La Salvetat Belmontet. Le Dasen indique que si on ouvre c’est pour fermer l’année prochaine. Il y aura en accord avec la maire, aucune ouverture de classe même si on est à 1 élève en dessus du seuil.
Monclar de Quercy. Le Dasen indique qu’il y a eu beaucoup d’effort pour soutenir l’école. Le maire a été alerté en décembre par l’IEN.
Sarlac maternelle est une situation à surveiller.

Premiers votes

Vote unanimement contre des organisations syndicales.

Présentation du plan B

Le Dasen suite à notre votre unanime contre est obligé de nous présenter un plan B :

La seule modification est : Pas de fermeture à Caussade Marie Curie

Deuxièmes votes :

3 abstentions : Se-Unsa

6 contre : Snuipp-FSU + Sgen-CFDT

Même si avec ce plan B, le Dasen annule la deuxième fermeture sur Caussade, il reste d’autres situations tendues qui auraient pu évoluer favorablement même en restant prudent pour la rentrée.

Compte-rendu du GT du jeudi 1 février 2019

La première étape de la carte scolaire pour la rentrée 2019 s’est déroulée vendredi 1 février sous la forme d’un groupe de travail entre les représentants des syndicats ( Sgen-CFDT, Se-Unsa et Snuipp FSU), la secrétaire général et la DRH de la DSDEN.

ATTENTION Ce groupe de travail permet aux organisations syndicales de prendre « la température » de l’administration et inversement la DSDEN essaye de connaître nos revendications, nos points de crispation… Par conséquent, les informations qui résultent de ce groupe de travail ne sont qu’une première indication. Rien n’est officiel et définitif. Il faut attendre le CDEN du 12 février pour connaître les décisions définitives.

Introduction par la Secrétaire Générale de la DSDEN :
Il y une amélioration des moyens pour
–    Une amélioration des taux d’encadrement.
–    L’instruction à 3 ans.
–    Le dédoublement des CE1 en éducation prioritaire.
–    Le maintien des classes (très) rurales.

Le département a un poste supplémentaire pour – 310 élèves à la rentrée 2019 d’après les prévisions. Pour rappel, le Tarn-et-Garonne a perdu 142 élèves à la rentrée 2018.

L’évolution du P/E (nombre de professeurs pour 100 élèves) du département est :
2015 : 5,24
2016 : 5,29
2017 : 5,35
2018 : 5,40
2019 : 5,512

Dédoublements des CE1
Il était annoncé entre 11 et 15 CE1 dédoublés pour la rentrée 2019. On serait pour le moment à 11 CE1 dédoublés : 8 ouvertures sur Montauban et 3 sur Moissac. Il devrait y avoir des CP/CE1 à la rentrée prochaine.
En conséquence de ces créations de classe, il devrait y avoir :
– le déplacement de l’ULIS de l’école Jacques Brel vers probablement l’école Léo Férré,
– des modulaires à l’école Montbello

Scolarisation obligatoire des moins de trois ans
Il y aurait 400 élèves dans le Tarn-et-Garonne à scolariser. D’après l’administration, pour le moment, cela ne créer de situation tendue.

Disposition – 3 ans
Pas de changement

Dispositif plus de maître que de classe (PDMQDC)
Probablement disparition des 4 postes de PDMQDC, celui en REP et les 3 hors REP.

Poste référent maths
Pas de création de poste à la rentrée 2019. Les mission du poste créé à cette rentrée qui intervient sur Castelsarrasin et Moissac sera revu.

Poste PIAL
Pas d’information sur la création d’autre poste.

Psychologues
Le Sgen avait demandé à la rectrice au CTA du 21 janvier un point sur la situation des personnels Psy-EN dans l’académie : dotation académique, modalité de répartition par département, nombre d’élèves suivis par Psy-EN. Nous attendons toujours la réponse de la rectrice.
Il manque au moins un Psy-EN pour notre département. Pour le moment, rien. Sauf l’embauche d’une contractuelle pour le secteur de Castelsarrasin pendant l’arrêt maladie de la Spy actuelle.

Occitan
Transformation prévue d’un ou peut être de deux postes en français en poste en occitan.

Rased
Il faut attendre la réponse du Dasen au CTSD.

Remplaçant
Pas de création apparemment.

Circonscription de Castelsarrasin

Beaumont de Lomagne élémentaire : fermeture à l’étude.
Barthes / Labastide du Temple : pas de regroupement sous forme de RPI mais peut être fermeture à Labastide.
Barry d’Islemade / Meauzac : pas de RPI évoqué pour le moment. Pas de fermeture non plus évoquée pour Barry d’Islemade.
Labastide St Pierre : probablement fermeture.
Les Cloutiers : rééquilibrage mais à surveiller.
Montbartier : fermeture envisagée.
Montbeton maternelle : pas encore à 29 élèves de classe, situation à surveiller pour l’ouverture.
Montech Larramet : pas de fermeture à priori.
Montech Sarragnac : risque de fermeture même avec la présence d’une Ulis.

Circonscription de Caussade

Caussade : il y aura surement quelque chose, probablement une fermeture à Marcel Pagnol.
Négrepelisse maternelle : fermeture à l’étude.
Négrepelisse élémentaire : l’ouverture peut s’étudier.
Parisot : pas de fermeture.
St Antonin Noble Val : cela devrait aller.
Saint Cirq : cela devrait aller.
Saint Etienne de Tulmont maternelle et élémentaire : la DSDEN serait bienveillant car école bilingue.
RPI Vazerac / Labarthe : rien ne bouge.
Varen : la fermeture serait inévitable.

Circonscription de Montauban ASH

Bessens : fermeture à l’étude.
Dieupentale : il ne devrait pas y avoir de fermeture.
Grissolles élémentaire : risque de fermeture.
Mas Grenier : fermeture probable.
St Sardos : il ne devrait pas y avoir de fermeture.

Circonscription de Montauban centre

Lamothe Capdeville : situation de fermeture.
Montauban ville : il y aura un rééquilibrage des écoles à effectifs chargés sauf pour G. Coulonges élémentaire où une ouverture pourrait se faire.

Circonscription Montauban sud

La Salvetat Belmontet : ouverture à l’étude.
Monclar de Quercy : fermeture à l’étude.
Orgueil : ouverture à l’étude.
Villebrumier : pas de fermeture.

Circonscription de Valence

Bourg de Visa : il est envisagé d’intégrer Bourg de Visa au RPI Fauroux – Brassac – St Nazaire de Valentane. Cela ne devrait pas se faire à la prochaine rentrée.
Castelmayran : fermeture à l’étude.
Donzac : rien pour le moment.
Dunes : pas de fermeture pour le moment.
Moissac Sarlac Maternelle : pas d’ouverture pour le moment.
Moissac F. Buisson : pas d’ouverture pour le moment.
St Nicolas de la Grave : pas d’ouverture pour le moment.
Valence d’Agen : pas de fermeture pour le moment.