Toutes les questions
Les FAQ sont des courts articles pour répondre à une question concrète des internautes
DSDEN 82 – Circulaire départementale sur le temps partiel – R2026 Procédure dématérialisée du 23/12/2025 au 31/03/2026 : https://demarches-toulouse.colibris.education.gouv.fr/rh/rh-demande-de-temps-partiel-1er-degre/ Lire la suite »
SOMMAIRE Les congés Congés payés annuels Congés maladie congé de maladie ordinaire congé de grave maladie congé pour maladie professionnelle ou accident de trajet/travail Congés liés à la naissance et l’adoption congé de maternité, supplémentaires liés à la grossesse congé de paternité et d’accueil de l’enfant congé d’adoption congé supplémentaire de naissance (nouveauté 2026) congé parental […] Lire la suite »
Quels sont les différents types de fin de contrat ? le licenciement la démission la rupture conventionnelle 1. LE LICENCIEMENT L’essentiel Le licenciement répond à des motifs précis et règlementés que sont notamment la faute disciplinaire, l’insuffisance professionnelle, l’inaptitude physique ou le refus de modification d’un élément du contrat. A savoir : L’administration a une […] Lire la suite »
1.Le temps de travail : temps d’accompagnement, temps de service, quotité de service Les AESH ont généralement un travail à temps incomplet, le temps de présence des élèves étant de 24h en primaire (26h au collège, variable au lycée). Votre contrat précise le nombre d’heures d’accompagnement des élèves en situation de handicap que vous réalisez, […] Lire la suite »
La circulaire : Congé formation 1D 09 2026-2027 Les candidatures doivent être déposées au plus tard le jeudi 5 février 2026 inclus via le lien suivant : https://demarche-numerique.gouv.fr/commencer/demande-de-conge-de-formation-professionnelle-cfp–2026 Attention : tout dossier incomplet ne sera pas étudié ! Lire la suite »
1D-12-Note disponibilité et congé parental 2026-2027 A NOTER : Depuis la rentrée scolaire 2025, les professeurs des écoles placés en congé parental conserveront à titre dérogatoire leur affectation dans la limite d’un an. 1D-12-Annexe 5 – demande congé parental ou renouvellement 1D-12-Annexe-6-demande-reintegration-apres-conge-parental Lire la suite »
1D-12-Note disponibilité et congé parental 2026-2027 1D-12-Annexe 1 – tableau récapitulatif disponibilité 1D-12-Annexe 2 – disponibilité et activité professionnelle 1D-12-Annexe 3 – demande de disponibilité 1D-12-Annexe 4 – demande réintégration après disponibilité Pour une première demande : envoi à l’IEN de circonscription avant le 26 février 2026. Pour une demande de renouvellement ou de réintégration […] Lire la suite »
La circulaire : Congé formation 1D 12 2026-2027 Le formulaire de demande complété ainsi qu’une lettre de motivation (détaillant le projet professionnel visé) sont à adresser à l’IEN de la circonscription dont l’agent relève au plus tard le 9 mars 2026. Modalités de traitement des demandes de congé de formation Lire la suite »
La circulaire : Congé formation 1D 31 2026-2027 Barème indicatif Congé formation 1D 31 2026-2027 Les candidatures doivent être déposées du vendredi 28 novembre 2025 au dimanche 21 décembre 2025 inclus via le lien suivant : https://demarche.numerique.gouv.fr/commencer/dsden31-demande-de-conge-de-formation-professionne Les enseignants sollicitant une bonification au titre du projet professionnel ou d’un congé de transition professionnelle devront rédiger […] Lire la suite »
Ci-dessous les instructions ministérielles en réponse à une question au Sénat le 11 décembre 2025 : S’agissant de la sortie des élèves des classes maternelles à l’issue des temps scolaires, le midi et l’après-midi, la circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014 relative au règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques précise […] Lire la suite »